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Marques déposées par l'association loi 1901 DISTRIBUTION - INFORMATION - COMMUNICATION - DIC
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GENERATION BASKET
Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

GENERATION BASKET
DISTRIBUTION - INFORMATION - COMMUNICATION - DIC - Association loi 1901 créée en 1989

Numéro de dépôt :
97680565
Date de dépôt :
28/05/1997
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS

Présentation de la marque GENERATION BASKET

Déposée le 28 mai 1997 par l'association loi 1901 DISTRIBUTION - INFORMATION - COMMUNICATION - DIC auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « GENERATION BASKET »

Le déposant est l'association loi 1901 DISTRIBUTION - INFORMATION - COMMUNICATION - DIC domicilié(e) 14 rue Froment, 75011 PARIS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, DISTRIBUTION - INFORMATION - COMMUNICATION - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

14 25 28

DISTRIBUTION - INFORMATION - COMMUNICATION - DIC a également déposé les autres marques suivantes : BASKET ATTIDUDE , TRIBU BASKET , OBSESSION BASKET


DISTRIBUTION - INFORMATION - COMMUNICATION - DIC - Association loi 1901 créée en 1989 - 14 rue Froment, 75011 PARIS - France


DISTRIBUTION - INFORMATION - COMMUNICATION - France


Inscription le 9 février 2000 - Rejet total n°295113 - Publication le 11 juil. 1997 au BOPI 2000-02-09

Métaux précieux et leurs alliages et produits en ces matières ou en plaqué non compris dans d'autres classes; joaillerie, bijouterie, pierres précieuses; horlogerie et instruments chronométriques. Vêtements, chaussures, chapellerie. jeux, jouets; articles de gymnastique et de sport non compris dans d'autres classes; décorations pour arbres de noël

Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages. Objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour l'horlogerie ; médailles.

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.

Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].